Déposée le 4 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) JCR EQUIPEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LA CITADINE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCR EQUIPEMENTS domicilié(e) Z.A. du Bel-air 10, rue Mège Mouriès - 78120 - RAMBOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 839 858 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JCR EQUIPEMENTS, société anonyme - Z.A. du Bel-air 10, rue Mège Mouriès - 78120 - RAMBOUILLET - France - SIREN 343839858
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424092 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30
Inscription le 12 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573685 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12
Roulottes de chantier. Baraques de chantier.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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