Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCMT
/
FF CONCEPT By france flamme
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FF CONCEPT By france flamme
JCMT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4300559
Date de dépôt :
20/09/2016
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
20/09/2026
FF CONCEPT By france flamme de JCMT

Présentation de la marque FF CONCEPT By france flamme

Déposée le 20 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCMT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « FF CONCEPT By france flamme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCMT domicilié(e) 64 rue Pasteur - 08330 - VRIGNE AUX BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 506 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine domicilié(e) 4a Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque FF CONCEPT By france flamme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FF CONCEPT By france flamme arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.


JCMT, Société par actions simplifiée - 64 rue Pasteur - 08330 - VRIGNE AUX BOIS - France - SIREN 753506229


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine - 4a Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Inscription le 15 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749309 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-15

Poêles (appareils de chauffage) d'origine française ou fabriqués en France.