JCM SANTÉ, Société A Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3814133
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2021
Présentation de la marque JCM SANTÉ
Déposée par voie électronique le 14 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JCM SANTÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JCM SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JCM SANTÉ domicilié(e) 42 rue Carves - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 728 827 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.
La marque JCM SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JCM SANTÉ, Société A Responsabilité Limitée Unipersonnelle - 42 rue Carves - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 429728827
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, manuels, publications, journaux, revues (périodiques), magazines ; matériel d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils ;
Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; reproduction de documents, traitement de textes ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique, transmission de messages ; services de téléconférences ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse, agences d'informations (nouvelles).
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