Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAP INDUSTRIE
JCM DECOLLETAGE E.I.
ATAM S.A.
PERROTON FR S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
97658570
Date de dépôt :
06/01/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2007

Présentation de la marque JAP INDUSTRIE

Déposée le 6 janvier 1997 par JCM DECOLLETAGE E.I, la Société Anonyme (SA) ATAM, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERROTON FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAP INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Les déposants sont JCM DECOLLETAGE E.I., domicilié(e) 1112, avenue André Lasquin - B.P. 84 F 74703 SALLANCHES Cedex - France, la Société Anonyme (SA) ATAM domicilié(e) 26, avenue des Iles - Z.I. les Iles d'Arves F 74300 THYEZ - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERROTON FR domicilié(e) Z.A. de Chevilly B.P. 4 - Arenthon F 74801 LA ROCHE SUR FORON Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Jiguet-Covex Michel JCM Décolletage - France.

La marque JAP INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658570.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAP INDUSTRIE est expirée depuis le 6 janvier 2007.


JCM DECOLLETAGE E.I. - 1112, avenue André Lasquin - B.P. 84 F 74703 SALLANCHES Cedex - France

ATAM S.A. - 26, avenue des Iles - Z.I. les Iles d'Arves F 74300 THYEZ - France

PERROTON FR S.A.R.L. - Z.A. de Chevilly B.P. 4 - Arenthon F 74801 LA ROCHE SUR FORON Cedex - France


M Jiguet-Covex Michel JCM Décolletage - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

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