JAP INDUSTRIE
Présentation de la marque JAP INDUSTRIE
Déposée le 6 janvier 1997 par JCM DECOLLETAGE E.I, la Société Anonyme (SA) ATAM, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERROTON FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAP INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JAP INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658570.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAP INDUSTRIE est expirée depuis le 6 janvier 2007.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25
Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07