Marque expirée - Marque en non vigueur

JCL ENVIRONNEMENT
JCL Environnement société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3552788
Date de dépôt :
31/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2018
JCL ENVIRONNEMENT de JCL Environnement

Présentation de la marque JCL ENVIRONNEMENT

Déposée le 31 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCL Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JCL ENVIRONNEMENT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCL Environnement domicilié(e) 14 rue des Bourdonnes,18230 SAINT DOULCHARD - 18230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 873 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCL ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 31 janvier 2018.


JCL Environnement société par actions simplifiée - 14 rue des Bourdonnes,18230 SAINT DOULCHARD - 18230 - France - SIREN 499873792


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Huiles et graisses industrielles.

Services de valorisation et de recyclage de matières et matériaux organiques ; services de traitement (recyclage) de matériaux ; services de traitement (recyclage) et de transformation des déchets ; services de recyclage de déchets ; services de traitement (recyclage) des huiles, des huiles usagées, du bois ; information en matière de traitement de matériaux, de traitement des huiles, des huiles usagées, du bois.

Services d'éducation et de formation dans le domaine de la valorisation et du recyclage de matières et matériaux organiques ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences dans le domaine de la valorisation et du recyclage de matières et matériaux organiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de la valorisation et du recyclage de matières et matériaux organiques.

Evaluations, estimations, expertises et recherches dans le domaine de la valorisation et du recyclage de matières et matériaux organiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de procédés de valorisation de matières et matériaux organiques ; conseils dans le domaine de la valorisation et du recyclage de matières et matériaux organiques.