Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAMPS MERLE
JCEM (G.A.E.C.)

Numéro de dépôt :
3470492
Date de dépôt :
18/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2016
CHAMPS MERLE de JCEM (G.A.E.C

Présentation de la marque CHAMPS MERLE

Déposée le 18 décembre 2006 par la société JCEM (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPS MERLE »

Le déposant est la société JCEM (G.A.E.C domicilié(e) 15 route de Fontenay,85770 VIX - 85770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 132 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCEM domicilié(e) 15 route de Fontenay,85770 VIX - 85770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPS MERLE est expirée depuis le 18 décembre 2016.


JCEM (G.A.E.C.) - 15 route de Fontenay,85770 VIX - 85770 - France - SIREN 335132577


JCEM - 15 route de Fontenay,85770 VIX - 85770 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Fruits et légumes frais.