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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JCDecaux
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VELOPASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOPASS
JCDecaux SA

Numéro de dépôt :
3346516
Date de dépôt :
03/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2015
VELOPASS de JCDecaux

Présentation de la marque VELOPASS

Déposée le 3 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux domicilié(e) 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France.

La marque VELOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOPASS est expirée depuis le 3 mars 2015.

JCDecaux a également déposé les autres marques suivantes : RETRO , DOUBLE PROTECTION , DOUBLINFO , LA VILLE DEVANT NOUS , Art Decaux , CYCLOCITY , VIRADO , IDRA , DOUBLE INFORMATION , FamiliConso


JCDecaux SA - 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France - SIREN 307570747


JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Cartes (magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur) d'abonnement et de règlement uniquement liées à la location de vélos. Services de location de vélos.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.