Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JCDecaux
/
Art Decaux
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Art Decaux
JCDecaux SA

Numéro de dépôt :
4506329
Date de dépôt :
07/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2028
Art Decaux de JCDecaux

Présentation de la marque Art Decaux

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2018 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Art Decaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux SA, Madame Isabelle VINCENT domicilié(e) ZI Sainte-Apolline - 78378 - Plaisir CEDEX - France.

La marque Art Decaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art Decaux arrivera à expiration en date du 7 décembre 2028.

JCDecaux a également déposé les autres marques suivantes : RETRO , DOUBLE PROTECTION , DOUBLINFO , LA VILLE DEVANT NOUS , CYCLOCITY , VIRADO , IDRA , DOUBLE INFORMATION , FamiliConso , Fifties


JCDecaux SA - 17 rue Soyer - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


JCDecaux SA, Madame Isabelle VINCENT - ZI Sainte-Apolline - 78378 - Plaisir CEDEX - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Gestion et administration de programmes culturels; publicité pour les tiers ; services de location d'espaces publicitaires, location de panneaux d'affichage, diffusion de matériel publicitaire (tracts et prospectus, échantillons, affiches), diffusion d'annonces publicitaires ; services de régie publicitaire [Mise à disposition d'espaces publicitaires] ;

Collecte de fonds caritative; octroi de subvention caritative [Mise à disposition de subventions pour des oeuvres de bienfaisance] ; parrainage financier; financement de programmes d'aide [parrainage financier] ; services philanthropiques concernant des dons financiers; services financiers, à savoir, fourniture de financement pour des bourses artistiques, fourniture de financement pour la production d'oeuvres artistiques; services de mécénat; services de mécénat culturel ; Opération de parrainage d'événements médiatiques et publicitaires [Parrainage financier] ;

Activités culturelles; organisation de concours, de prix, de compétitions en matière d'oeuvres d'art, de biens culturels; organisation d'exposition à buts culturels; organisation de manifestations artistiques.