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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA
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VELOSOPHIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VELOSOPHIE
JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3515810
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2027
VELOSOPHIE de JCDecaux SA

Présentation de la marque VELOSOPHIE

Déposée le 23 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOSOPHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux, SA, Mme VINCENT Isabelle, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Sainte-Apolline - 78378 - PLAISIR CEDEX - France.

La marque VELOSOPHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VELOSOPHIE arrivera à expiration en date du 23 juillet 2027.

JCDecaux SA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYDRA , JCDecaux Street Talk , Bus “ e ” Shopping , Metro “ e ” shopping , BUS YI BUY , CYCLOPASS , SOCIAL OUTDOOR , FIXMY DECAUX , JCDecaux city provider


JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire et conseil de surveillance - 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 307570747


JCDecaux, SA, Mme VINCENT Isabelle, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - ZI Sainte-Apolline - 78378 - PLAISIR CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2017 n°2652946 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-27

Installations métalliques pour parquer des bicyclettes, et notamment bornes d'amarrage pour bicyclettes, équipées ou non de systèmes électriques, électroniques, informatiques de systèmes de verrouillage, panneaux d'affichage métalliques. Colonnes d'affichage non lumineuses avec affichage fixe (métalliques).

Mobiliers urbains à savoir appareils et instruments électriques et électroniques de signalisation, appareils et instruments électriques et électroniques de contrôle ; supports d'informations impressionnés ou non ; écrans ; enseignes lumineuses ; signalisation lumineuse ou mécanique ; bornes interactives sources d'informations au public, panneaux électriques ou mécaniques, lumineux ou non, avec affichage fixe ou affichage mobile ; journaux électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage électronique ; colonnes d'affichage lumineuses avec affichage mobile ou fixe, colonnes d'affichage non lumineuses avec affichage mobile. Appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages, et d'informations ; appareils fixes (bornes informatiques) ou portatifs (téléphones portables) pour renseigner les usagers des transports en commun ou les usagers des parkings publics ; tickets électroniques. Appareils et instruments pour le traitement de l'information, logiciels. Cartes (magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur) d'abonnement et de règlement liées à la location de vélos.

Véhicules électriques, vélomoteurs, vélos.

Location de véhicules terrestres en particulier de bicyclettes et de véhicules à deux roues ; location de places de stationnement pour véhicules terrestres en particulier pour bicyclettes et véhicules à deux roues. Services de transports urbains, notamment écologiques. Services de transport à savoir : services (à savoir information sur les moyens de transport et coordination de moyens de transport) visant à faciliter le déplacement en ville avec des moyens de transport respectant l'environnement, à savoir notamment des actions (organisation de plusieurs moyens de déplacement combinés) et/ou services (informations sur les moyens de déplacement disponibles) permettant le déplacement des individus avec le vélo et/ou la marche à pied et/ou les transports en commun, notamment le bus. Combinaisons de moyens de déplacement visant au respect de l'environnement, à savoir information sur ces moyens de déplacement combinés et service de coordination de ces moyens de déplacement.