JCDecaux SA, SA à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3849777
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
Présentation de la marque STDecaux
Déposée le 27 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STDecaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux, SA, Direction Juridique/Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Ste Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France.
La marque STDecaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JCDecaux SA, SA à Directoire et conseil de surveillance - 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 307570747
JCDecaux, SA, Direction Juridique/Dpt Propriété Intellectuelle - ZI Ste Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité essentiellement métalliques, non lumineux avec affichage fixe ; kiosques métalliques ; constructions transportables métalliques, abris métalliques pour voyageurs ; conteneurs récupérateurs de verre ou de piles essentiellement métalliques.
Appareils et instruments électriques et électroniques de signalisation et de communication ; écrans, enseignes lumineuses, fibres optiques, hologrammes, tubes lumineux pour la publicité, signalisation lumineuse ou mécanique, bornes interactives comme sources d'informations au public, panneaux électriques lumineux ou avec affichage mobile ; journaux électroniques, à savoir panneaux d'informations à affichage électronique ; colonnes lumineuses ; colonnes avec affichage mobile ou avec écran animé, panneaux de signalisation, d'affichage, d'information, de communication et de publicité lumineux ou mécaniques ; appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages et d'informations ; appareils fixes ou portatifs pour renseigner les usagers des transports en commun ou les usagers des parkings publics ; tickets électroniques ; appareils et instruments pour le traitement de l'information, logiciels.
Meubles non métalliques en particulier mobilier urbain et panneaux publicitaires en forme de cadres ; glaces ; mobilier urbain en métal. Panneaux non métalliques. Containeurs non métalliques.
Publicité ; location de matériel publicitaire, publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires, location de panneaux d'affichage, diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts et prospectus, échantillons, affiches), conseils en affichage, gestion d'espaces publicitaires, affichage publicitaire, services d'animation de promotion et de publicité, organisation d'événements à but publicitaire, services de concession publicitaire aux entreprises, villes, administrations de métropolitain, salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux, services municipaux ; location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics, conteneurs et bâches publicitaires), que ce soit dans des villes, le métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux ou autres bâtiments ; publicité par Internet ; publicité par le biais de téléphones portables ; promotion commerciale, notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; relations publiques.
Communications par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, radiophoniques par Internet et par satellites ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur ; expédition, échange et transmission d'informations, de messages, de données, de son, et d'images par réseaux de fibres optiques, par voie hertzienne, par câbles, par terminaux d'ordinateurs, par voie téléphonique, radiophonique, télématique, par Internet et par satellites ou par quelque voie que ce soit ; messagerie électronique.
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