Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3971508
Date de dépôt :
28/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2022
Marque figurative de JCDecaux SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux, SA, Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Sainte Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971508.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 décembre 2022.

JCDecaux SA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYDRA , JCDecaux Street Talk , Bus “ e ” Shopping , Metro “ e ” shopping , BUS YI BUY , CYCLOPASS , SOCIAL OUTDOOR , FIXMY DECAUX , JCDecaux city provider


JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire et conseil de surveillance - 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 307570747


JCDecaux, SA, Département Propriété Intellectuelle - ZI Sainte Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Panneaux et colonnes d'affichage et de publicité essentiellement métalliques mobiles ou non. Kiosques métalliques ; abris métalliques pour voyageurs ;

Ecrans tactiles, interactifs, digitaux intégrés dans des panneaux, abris, kiosques, sanitaires ou colonnes ; bornes interactives sources d'informations au public (c'est-à-dire bornes munies de terminaux informatiques permettant au public de se connecter à un réseau pour avoir accès à des informations diverses, notamment sur les transports), panneaux électroniques, panneaux électriques lumineux, panneaux électriques avec affichage mobile, colonnes à affichage mobile ; colonnes lumineuses ; journaux électroniques à savoir panneaux ou écrans d'informations à affichage électronique, panneaux de signalisation, d'affichage, d'information, de communication et de publicité lumineux ou mécaniques ; appareils fixes ou portatifs pour renseigner les personnes et notamment les usagers des transports en commun ou les usagers des parkings publics ; logiciels de jeux conçus pour être utilisés avec un écran tactile, logiciels (programmes enregistrés) ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne et sur des sites Internet ; publications électroniques téléchargeables disponibles en ligne à partir de bases de données, d'Internet ou de tout autre réseau de communication ; contenu numérique téléchargeable et autres données électroniques téléchargeables ;

Publicité. Location de matériel publicitaire, publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires, location de panneaux d'affichage, services d'affichage sur un réseau de panneaux, diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches), conseils en affichage, services de régie publicitaire, gestion administrative d'espaces publicitaires, affichage, services d'animations commerciales, promotionnelles et publicitaires (notamment présentation / exposition de produits (organisation d'expositions), distribution d'échantillons, de tracts et de prospectus) à l'attention du public, organisation d'événements à but publicitaire, location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain, que ce soit dans les villes, le métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centre commerciaux ou autres bâtiments, publicité par Internet, publicité par le biais de téléphones portables, diffusion d'annonces publicitaires sur des écrans. Services de marketing ; compilation d'annonces publicitaires dans une base de données donnant accès à des pages Web ; services de gestion de données par voie électronique ; services publicitaires, promotionnels et de marketing liés à la fourniture de contenu téléchargeable par des réseaux informatique ou par des réseaux de télécommunications ;

Diffusion de programmes multimédia interactifs ou non. Service de fourniture d'accès à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données ; communications par réseau d'ordinateurs, téléphonique, radiophonique et par Internet dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; expédition, échange et transmission d'informations, de messages, de données, de son, et d'images par réseau dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; messagerie électronique notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires. Services d'affichage électronique. Agence d'informations. Fourniture d'accès et mise à disposition de liens (fourniture d'accès) par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; mise à disposition de liens (fourniture d'accès) permettant un accès notamment à de la musique numérique, des contenus vidéos et à tout autres contenus multimédias ; vidéodiffusion via un réseau informatique mondial ; transfert de données par le biais de la télécommunication ; mise à disposition de publications électroniques téléchargeables en ligne. Services d'imagerie numérique téléchargeable. Location et mise à disposition gratuite de temps d'accès à des documents et applications téléchargeables, à savoir fourniture d'accès gratuite à des documents et applications téléchargeables. Location de temps d'accès à des documents et applications téléchargeables ;

Divertissement ; services de divertissement par diffusion vidéo, textuelle et audiovisuelle notamment sur des supports digitaux ; publications électroniques notamment sur des supports digitaux ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'exposition à buts culturels ; service de jeux ou d'événements culturels proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Service de jeux électronique fournis par le biais de publications téléchargeables. Exploitation de publications électroniques en ligne. Production de film sur support vidéo. Service de photographie. Edition d'oeuvres audiovisuelles et d'oeuvres multimédia ; services de production et coproduction de programmes multimédia, de programmes audiovisuels, de programmes publicitaires, de films institutionnels, d'enregistrements sonores et vidéo, de films. Montages de programmes audiovisuels. Services d'édition de programmes audiovisuels (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux) ;

Services de dessinateurs d'arts graphiques ; création et conception, développement et programmation de produits multimédias publicitaires à savoir animations, présentations en 3D ; conception et programmation de logiciels pour bornes interactives, écrans digitaux, Smartphones et sites Internet ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur ; services de cartographie en trois dimensions ou sur support papier, services de dessinateurs d'arts graphiques.