Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bus “ e ” Shopping
JCDecaux SA, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4118042
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2024
Bus “ e ” Shopping de JCDecaux SA

Présentation de la marque Bus “ e ” Shopping

Déposée le 15 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bus “ e ” Shopping » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux, SA, Mme VINCENT Isabelle, Direction Juridique – Dép. PI domicilié(e) ZI Ste Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France.

La marque Bus “ e ” Shopping a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118042.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bus “ e ” Shopping est expirée depuis le 15 septembre 2024.

JCDecaux SA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYDRA , JCDecaux Street Talk , Metro “ e ” shopping , BUS YI BUY , CYCLOPASS , SOCIAL OUTDOOR , FIXMY DECAUX , JCDecaux city provider , ALLBIKESNOW


JCDecaux SA, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 307570747


JCDecaux, SA, Mme VINCENT Isabelle, Direction Juridique – Dép. PI - ZI Ste Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Produits de l'imprimerie ; affiches ; affichettes ;

Publicité ; mise à disposition d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services d'animations promotionnelles et publicitaires (notamment présentation / exposition de produits (organisation d'expositions)) ; diffusion d'annonces publicitaires sur des écrans ; services publicitaires liés à la fourniture de contenu téléchargeable ou non par des réseaux informatiques ou par des réseaux de télécommunications ;

Services d'affichage électronique ; fourniture et mise à disposition de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ;

Services de publications électroniques notamment sur des supports digitaux.