Marque expirée - Marque en non vigueur

Vélo Tout Paris VTP
JCDecaux SA SA à Directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3432524
Date de dépôt :
31/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2016
Vélo Tout Paris VTP de JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance

Présentation de la marque Vélo Tout Paris VTP

Déposée le 31 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vélo Tout Paris VTP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vélo Tout Paris VTP est expirée depuis le 31 mai 2016.

JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : Mix City , m-PARIS , GHDECAUX , , JCDECAUX , FOULE EMPIR , ECRAN , ECOREFLEX , CycloCité , GHDecaux


JCDecaux SA SA à Directoire et conseil de surveillance - 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France - SIREN 307570747


JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France


Inscription le 25 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453026 - Publication au BOPI 2007-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Installations pour parquer des bicyclettes à savoir bornes d'amarrage métalliques pour bicyclettes, équipées ou non de systèmes électriques, électroniques, informatiques de systèmes de verouillage, panneaux d'affichage métalliques.

Mobiliers urbains à savoir appareils et instruments électriques et électroniques de signalisation, appareils et instruments électriques et électroniques de contrôle ; supports d'informations impressionnés ou non ; écrans ; enseignes lumineuses ; signalisation lumineuse ou mécanique ; bornes interactives sources d'informations au public, panneaux électriques ou mécaniques, lumineux ou non, avec affichage fixe ou affichage mobile ; journaux électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage électronique ; colonnes d'affichage lumineuses ou non avec affichage mobile ou fixe. Appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages, et d'informations ; appareils de télécommunication fixes ou portatifs pour renseigner les usager des transports en commun ou les usagers des parkings publics ; tickets électroniques. Appareils et instruments pour le traitement de l'information, logiciels. Cartes (magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur) d'abonnement et de règlement liées à la location de vélos.

Véhicules électriques, vélomoteurs, vélos.

Services de publicité. Services d'animation de promotion des ventes (pour des tiers) et de publicité. Services de régie publicitaire, et de gestion d'espaces publicitaires. Service d'affichage. Services de concession publicitaire aux entreprises, villes, administrations de métropolitain, gares, services municipaux. Location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics, conteneurs et bâches publicitaires), que ce soit dans les villes, le métropolitain, gares ; publicité par Internet ; publicité par le biais de téléphones portables ; promotion commerciale notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; relations publiques. Service ce publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires. Services de réseaux d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches). Conseils en affichage (publicité). Conseils en publicité. Location de matériel publicitaire et d'espaces publicitaires, location de panneaux d'affichage, services d'organisation d'événements à but publicitaire, service de reproduction de documents, études de marchés, recherches de marchés, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, services de mercatique dans le domaine publicitaire, services de conseils pour l'organisation des affaires, projets dans le domaine de la publicité.

Location de véhicules terrestres en particulier de bicyclettes et de véhicules à deux roues ; location de places de stationnement pour véhicules terrestres en particulier pour bicyclettes et véhicules à deux roues. Services de transports urbains, notamment écologiques. Services de transport à savoir : services visant à faciliter le déplacement en ville avec des moyens de transport respectant l'environnement, à savoir notamment des actions et/ou services permettant le déplacement des individus avec le vélo et/ou la marche à pied et/ou les transports en commun, notamment le bus. Combinaisons de moyens de déplacement visant au respect de l'environnement.