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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance
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T Stop
Marque expirée - Marque en non vigueur

T Stop
JCDecaux SA SA à Directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3461529
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
06/11/2016
T Stop de JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance

Présentation de la marque T Stop

Déposée le 6 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « T Stop »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE,FRANCE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T Stop est expirée depuis le 6 novembre 2016.

JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : Mix City , m-PARIS , GHDECAUX , , JCDECAUX , FOULE EMPIR , POLLUTION ZERO , ECOREFLEX , CycloCité , GHDecaux


JCDecaux SA SA à Directoire et conseil de surveillance - 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE,FRANCE - 92200 - France - SIREN 307570747


JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Panneaux métalliques ni lumineux ni mécaniques ; abris métalliques pour voyageurs.

Services de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.