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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance
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POLLUTION ZERO
Marque expirée - Marque en non vigueur

POLLUTION ZERO
JCDecaux SA SA à Directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3523876
Date de dépôt :
10/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2017
POLLUTION ZERO de JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance

Présentation de la marque POLLUTION ZERO

Déposée le 10 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLLUTION ZERO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLLUTION ZERO est expirée depuis le 10 septembre 2017.

JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : Mix City , m-PARIS , GHDECAUX , , JCDECAUX , FOULE EMPIR , ECOREFLEX , CycloCité , GHDecaux , DUPLEX


JCDecaux SA SA à Directoire et conseil de surveillance - 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France - SIREN 307570747


JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France


Inscription le 6 octobre 2008 - Rejet partiel n°482063 - Publication au BOPI 2008-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Inscription le 31 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568483 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568482 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Installations métalliques pour parquer des bicyclettes, et notamment bornes d'amarrage métalliques pour bicyclettes.

Cartes (magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur) d'abonnement et de règlement liées à la location de vélos.

Location de places de stationnement pour véhicules terrestres en particulier pour bicyclettes et véhicules à deux roues.