Marque expirée - Marque en non vigueur

GHDECAUX
JCDecaux SA SA à Directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3446454
Date de dépôt :
17/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2016
GHDECAUX de JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance

Présentation de la marque GHDECAUX

Déposée le 17 août 2006 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GHDECAUX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Proprié Intellectuelle domicilié(e) ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GHDECAUX est expirée depuis le 17 août 2016.

JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : Mix City , m-PARIS , , JCDECAUX , FOULE EMPIR , ECRAN , ECOREFLEX , CycloCité , GHDecaux , DUPLEX


JCDecaux SA SA à Directoire et conseil de surveillance - 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France - SIREN 307570747


JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Proprié Intellectuelle - ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Mobiliers urbains à savoir panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité essentiellement métalliques mobiles ou non, panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité, lumineux ou non, avec affichage fixe ou affichage mobile notamment avec affiche(s) défilante(s) ou avec écran(s) animé(s) ou écran(s) vidéo ou écran(s) à diodes électroluminescentes, ou écran(s) à cristaux liquides ou écran(s) à plasma ou avec prismes tournants, panneaux d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité métalliques mobiles ou non, kiosques, constructions transportables métalliques, abris métalliques pour voyageurs, installations métalliques pour parquer des bicyclettes, notamment bornes d'amarrage métalliques pour bicyclettes, anneaux métalliques d'attaches de bicyclettes, bancs métalliques ; conteneurs récupérateurs de verre ou de piles essentiellement métalliques.

Mobiliers urbains à savoir appareils et instruments électriques et électroniques de signalisation, appareils et instruments électriques et électroniques de contrôle, appareils électroniques de détection de plaques minéralogiques ou d'autres plaques supports d'informations impressionnés ou non, écrans, écrans de projection, écrans fluorescents, enseignes lumineuses, fibres optiques, hologrammes, tubes lumineux pour la publicité, signalisation lumineuses ou mécanique, bornes interactives sources d'informations au public (c'est-à-dire bornes munies de terminaux informatiques permettant au public de se connecter à un réseau pour avoir accès à des informations diverses, notamment sur les transports), panneaux électriques lumineux ou non avec affichage fixe ou affichage mobile notamment avec affiche(s) défilante(s) ou avec écran(s) animé(s) ou écran vidéo ou écran(s) à diodes électroluminescentes, ou écran(s) à cristaux liquides ou écran(s) à plasma, ou avec prismes tournants, journaux électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage électronique, colonnes à affichage mobile ou changeant, colonnes lumineuses ou non avec affiche(s) défilante(s) avec affichage mobile ou avec écran(s) animé(s) ou écran vidéo ou écran(s) à diodes électroluminescentes, ou écran(s) à cristaux liquides ou écran(s) à plasma, panneaux de signalisation, d'affichage, d'information, de communication et de publicité lumineux ou mécaniques, appareils électriques et/ou électroniques, de mesure et de contrôle de la pollution. Appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages, et d'informations, appareils fixes ou portatifs pour renseigner les usager des transports en commun ou les usagers des parkings publics, tickets électroniques, appareils et instruments électroniques de lutte contre le bruit. Appareils et instruments pour le traitement de l'information, logiciels.

Mobiliers urbains à savoir sanitaires publics, toilettes, lavabos publics, installations de séchage pour toilettes publiques, fontaines et fontaines ornementales, lampadaires, installations d'éclairage de rues, de routes et de villes, appareils et installation de filtration et de purification de l'air pour les villes, les rues, les routes et les bâtiments, installations de chauffage dans les rues, les villes, les gares et les métros. Appareils et machines pour la purification ou la désodorisation de l'air, installations de filtrage d'air, brûleurs, brûleurs germicides, ventilateurs, appareils et installations de conditionnement d'air, appareils de désinfection, appareils pour la distillation de parfums, évaporateurs, appareils pour fumigations non à usage médical, installations de production de vapeur.

Véhicules électriques, vélomoteurs, véhicules à deux roues et notamment vélos et bicyclettes.

Panneaux et colonnes d'affichage de signalisation, d'information, de communication et de publicité non lumineux, non mécaniques et non métalliques.

Mobiliers urbains à savoir cadres métalliques ou non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non, panneaux de verre et tableaux d'affichage, vitrines mobiles ou fixes, bancs, conteneurs récupérateurs de verre ou de piles non métalliques.

Location de matériel publicitaire, publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires, location de panneaux d'affichage, services de réseaux d'affichage, diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches), conseils en affichage, services de régie publicitaire, gestion d'espaces publicitaires, affichage, services de publicité ; services d'animations commerciales, promotionnelles et publicitaires (notamment présentation/exposition de produits (organisation d'expositions), distribution d'échantillons, de tracts, de prospectus) à l'attention du public, de promotion et de publicité ; organisation d'événements à but publicitaire ; services de concession publicitaire c'est-à-dire gestion d'espaces publicitaires pour le compte de tiers, à savoir des entreprises, villes administrations, métropolitain, salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux, services municipaux ; location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics…, conteneurs et bâches publicitaires), que ce soit dans les villes, le métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centre commerciaux ou autres bâtiments, publicité par Internet, publicité par le biais de téléphones portables, promotion commerciale notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés, relations publiques.

Services d'installation, de pose, de maintenance, de réparation et de dépose de mobiliers urbains, à savoir panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité lumineux ou non avec affichage fixe ou affichage mobile notamment avec affiche(s) défilante(s) ou avec écran(s) animé(s) ou écran vidéo ou écran à diode électroluminescentes, ou écran(s) à cristaux liquides ou écran(s) à plasma ou avec prismes tournants, de bâches publicitaires, appareils et instruments électriques et électroniques de signalisation, d'appareils et instruments électriques et électroniques de contre, d'appareils électroniques de détection de plaques minéralogiques ou d'autres plaques, de supports d'informations impressionnés ou non, d'écrans, d'écrans de projection, d'écrans fluorescents, d'enseignes lumineuses, de fibres optiques, d'hologrammes, de tubes lumineux pour la publicité, de signalisation lumineuse ou mécanique, de bornes interactives source d'informations au public, de panneaux électriques avec affichage fixe ou affichage mobile notamment avec affiche(s) défilante(s) ou avec écran(s) animé(s) ou écran(s) vidéo ou écran(s) à diodes électroluminescentes ou écran(s) à cristaux liquides ou écran(s) à plasma ou écran(s) à prismes tournants, de journaux électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage électronique, de colonnes à affichage mobile ou changeant, de colonnes avec affiche(s) défilante(s) avec affichage mobile ou écran(s) animé(s) ou écran(s) vidéo ou écran(s) lumineux ou écran(s) à diodes électroluminescentes ou écran(s) à cristaux liquides ou écran(s) à plasma, de panneaux de signalisation, d'affichage, d'information, de communication et de publicité lumineux ou mécaniques, d'appareils de mesure et de contrôle de la pollution d'appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages et d'informations, d'appareils et d'instruments pour le traitement de l'information, de sanitaires publics, de toilettes, de lavabos publics, d'installation de séchage pour les toilettes publics, de fontaines et fontaines ornementales, de lampadaires, d'éclairages de rues, de routes et de villes, d'installations d'éclairage, d'appareils de filtration et de purification de l'air pour les villes, les rues, les routes et les bâtiments d'installations de chauffage dans les rues, les villes, les gares et les métros, d'appareils et machines pour la purification ou la désodorisation de l'air, d'installations de filtrage d'air, de brûleurs, de brûleurs germicides, de ventilateurs, d'appareils et d'installations de conditionnement d'air, d'appareils de désinfection, d'appareils pour la distillation de parfums, d'évaporateurs, d'appareils pour fumigation non à usage médical, d'installations de production de vapeur, de cadres métalliques ou non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non, de panneaux de verre et de tableaux d'affichage, de vitrines mobiles ou fixes, de bancs, de poubelles, de conteneurs, nettoyage d'édifices publics, de bâtiments de mobiliers urbains et de rues.

Communications par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, radiophoniques par Internet et par satellites ; expédition, échange et transmission d'informations, de messages, de données, de son, et d'images par réseau de fibres optiques, par voie hertzienne, par câbles, par terminaux d'ordinateurs, par voie téléphonique, radiophonique, télématiques par Internet et par satellites ou par quelque voie que ce soit ; messagerie électronique ;

Location de véhicules terrestres en particulier de bicyclettes et de véhicules à deux roues ; location de place de stationnement pour véhicules terrestres en particulier pour bicyclettes et véhicules à deux roues.

Conception et programmation de produits multimédia publicitaire à savoir animations, présentations en 3D, conception et programmation de logiciels pour bornes interactives et sites Internet. Location de temps d'accès à un centre serveur ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur, services informatiques à savoir programmation pour ordinateurs, conception et mise à jour de logiciels ; services de cartographie en trois dimensions ou sur support papier, services de dessinateurs d'arts graphiques.