Marque expirée - Marque en non vigueur

DECAUX
JCDecaux SA SA à Directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3535926
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2017
DECAUX de JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance

Présentation de la marque DECAUX

Déposée le 6 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECAUX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECAUX est expirée depuis le 6 novembre 2017.

JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : Mix City , m-PARIS , GHDECAUX , , JCDECAUX , FOULE EMPIR , POLLUTION ZERO , ECOREFLEX , CycloCité , GHDecaux


JCDecaux SA SA à Directoire et conseil de surveillance - 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France - SIREN 307570747


JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Mobiliers urbains à savoir panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité essentiellement métalliques mobiles ou non, panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité, lumineux ou non, avec affichage fixe ou affichage mobile, kiosques, constructions transportables métalliques, abris métalliques pour voyageurs, installations métalliques pour parquer des bicyclettes, notamment bornes d'amarrage métalliques pour bicyclettes, anneaux métalliques d'attaches de bicyclettes ; conteneurs récupérateurs de verre ou de piles essentiellement métalliques.

Mobiliers urbains à savoir appareils et instruments électriques et électroniques de signalisation, appareils et instruments électriques et électroniques de contrôle, appareils électroniques de détection de plaques minéralogiques ou d'autres plaques ; supports d'informations impressionnés ou non, écrans, écrans de projection, écrans fluorescents, enseignes lumineuses, fibres optiques, hologrammes, tubes lumineux pour la publicité, signalisation lumineuse ou mécanique, bornes interactives sources d'informations au public (c'est-à-dire bornes munies de terminaux informatiques permettant au public de se connecter à un réseau pour avoir accès à des informations diverses, notamment sur les transports), panneaux électriques lumineux ou non avec affichage fixe ou affichage mobile, journaux électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage électronique, colonnes à affichage mobile ou changeant, colonnes lumineuses ou non, panneaux de signalisation, d'affichage, d'information, de communication et de publicité lumineux ou mécaniques, appareils électriques et/ou électroniques, de mesure et de contrôle de la pollution. Appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages, et d'informations, appareils fixes ou portatifs pour renseigner les usagers des transports en commun ou les usagers des parkings publics, tickets électroniques. Appareils et instruments pour le traitement de l'information, logiciels.

Mobiliers urbains à savoir sanitaires publics, toilettes, lavabos publics, installations de séchage pour toilettes publiques, lampadaires, installations d'éclairage de rues, de routes et de villes.

Véhicules électriques, vélomoteurs, véhicules à deux roues et notamment vélos et bicyclettes.

Mobiliers urbains à savoir cadres métalliques ou non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non, panneaux de verre et tableaux d'affichage, vitrines mobiles ou fixes, bancs, conteneurs récupérateurs de verre ou de piles non métalliques.

Publicité. Location de matériel publicitaire, publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires, location de panneaux d'affichage, services de réseaux d'affichage, diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches), conseils en affichage, services de régie publicitaire, gestion d'espaces publicitaires, affichage, services de publicité, services d'animations commerciales, promotionnelles et publicitaires (notamment présentation / exposition de produits (organisation d'expositions), distributions d'échantillons, de tracts et de prospectus) à l'attention du public, services de promotion et de publicité, organisation d'événements à but publicitaire, services de concession publicitaire, c'est-à-dire gestion d'espaces publicitaires pour le compte de tiers à savoir des entreprises, villes administrations, métropolitain, salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux, services municipaux, location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics…, conteneurs et bâches publicitaires), que ce soit dans les villes, le métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centre commerciaux ou autres bâtiments, publicité par Internet, publicité par le biais de téléphones portables, promotion commerciale notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés, relations publiques. Publicité sur des moyens permettant le transport de personnes notamment les bus. Publicité sur des véhicules.

Services d'installation, de pose, de maintenance, de réparation et de dépose de mobiliers urbains, à savoir panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité lumineux ou non avec affichage fixe ou affichage mobile, de bâches publicitaires, d'appareils et instruments électriques et électroniques de signalisation, d'appareils et instruments électriques et électroniques de contrôle, de supports d'informations impressionnés ou non, d'écrans, d'écrans de projection, d'écrans fluorescents, d'enseignes lumineuses, de fibres optiques, d'hologrammes, de tubes lumineux pour la publicité, de signalisation lumineuse ou mécanique, de bornes interactives source d'informations au public, de journaux électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage électronique, d'appareils de mesure et de contrôle de la pollution, d'appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages et d'informations, d'appareils et d'instruments pour le traitement de l'information, de sanitaires publics, de toilettes, de lavabos publics, d'installation de séchage pour les toilettes publics, de lampadaires, d'éclairages de rues, de routes et de villes, d'installations d'éclairage, de cadres métalliques ou non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non, de panneaux de verre et de tableaux d'affichage, de vitrines mobiles ou fixes, de bancs, de poubelles, de conteneurs, nettoyage d'édifices publics, de bâtiments de mobiliers urbains et de rues.

Communications par réseau de fibres optiques notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par terminaux d'ordinateurs notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, téléphoniques, radiophoniques par Internet notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires et par satellites notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; expédition, échange et transmission d'informations, de messages, de données, de son, et d'images par réseau de fibres optiques notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par voie hertzienne notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par câbles, par terminaux d'ordinateurs notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par voie téléphonique, radiophonique, télématiques par Internet notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires et par satellites ou par quelque voie que ce soit ; messagerie électronique notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires.

Location de véhicules terrestres en particulier de bicyclettes et de véhicules à deux roues ; location de places de stationnement pour véhicules terrestres en particulier pour bicyclettes et véhicules à deux roues ; services de transports urbains, notamment écologiques ; services de transport à savoir : services visant à faciliter le déplacement en ville avec des moyens de transport respectant l'environnement, à savoir notamment des services permettant le déplacement des individus avec le vélo et/ou la marche à pied et/ou les transports en commun, notamment le bus. Combinaisons de moyens de déplacement visant au respect de l'environnement.

Services de loisirs. Activités sportives.

Création et conception, développement, conception et programmation de produits multimédias publicitaires à savoir animations, présentation en 3D, conception et programmation de logiciels pour bornes interactives et sites Internet. Location de temps d'accès à un centre serveur ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur, services informatiques à savoir programmation pour ordinateurs, conception et mise à jour de logiciels ; services de cartographie en trois dimensions ou sur support papier, services de dessinateurs d'arts graphiques.