Marque expirée - Marque en non vigueur

CycloCité
JCDecaux SA SA à Directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3418609
Date de dépôt :
21/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2016
CycloCité de JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance

Présentation de la marque CycloCité

Déposée le 21 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CycloCité »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CycloCité est expirée depuis le 21 mars 2016.

JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : Mix City , m-PARIS , GHDECAUX , , JCDECAUX , FOULE EMPIR , ECRAN , ECOREFLEX , GHDecaux , DUPLEX


JCDecaux SA SA à Directoire et conseil de surveillance - 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France - SIREN 307570747


JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Installations pour parquer des bicyclettes, et notamment bornes d'amarrage pour bicyclettes, équipées ou non de systèmes électriques, électroniques, informatiques de systèmes de verrouillage, panneaux d'affichage métalliques. Mobiliers urbains à savoir appareils et instruments électriques et électroniques de signalisation, appareils et instruments électriques et électroniques de contrôle ; supports d'informations impressionnés ou non ; écrans ; enseignes lumineuses ; signalisation lumineuse ou mécanique ; bornes interactives sources d'informations au public, panneaux électriques ou mécaniques, lumineux ou non, avec affichage fixe ou affichage mobile ; journaux électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage électronique ; colonnes d'affichage lumineuses ou non avec affichage mobile ou fixe. Appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages, et d'informations ; appareils fixes ou portatifs pour renseigner les usager des transports en commun ou les usagers des parkings publics ; tickets électroniques. Appareils et instruments pour le traitement de l'information, logiciels. Cartes (magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur) d'abonnement et de règlement liées à la location de vélos. Véhicules électriques, vélomoteurs, vélos. Services de publicité. Services d'animation de promotion des ventes (pour des tiers) et de publicité. Services de régie publicitaire, et de gestion d'espaces publicitaires. Service d'affichage. Services de concession publicitaire aux entreprises, villes, administrations de métropolitain, gares, services municipaux. Location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics, conteneurs et bâches publicitaires), que ce soit dans les villes, le métropolitain, gares ; publicité par Internet ; publicité par le biais de téléphones portables ; promotion commerciale notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; relations publiques. Service ce publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires. Services de réseaux d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches). Conseils en affichage (publicité). Conseils en publicité. Location de matériel publicitaire et d'espaces publicitaires, location de panneaux d'affichage. Services d'organisation d'événements à but publicitaire, service de reproduction de documents, études de marchés, recherches de marchés, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, services de mercatique dans le domaine publicitaire, services de conseils pour l'organisation des affaires, projets dans le domaine de la publicité. Location de véhicules terrestres en particulier de bicyclettes et de véhicules à deux roues ; location de places de stationnement pour véhicules terrestres en particulier pour bicyclettes et véhicules à deux roues. Services de transports urbains, notamment écologiques. Services de transport à savoir : services visant à faciliter le déplacement en ville avec des moyens de transport respectant l'environnement, à savoir notamment des actions et/ou services permettant le déplacement des individus avec le vélo et/ou la marche à pied et/ou les transports en commun, notamment le bus. Combinaisons de moyens de déplacement visant au respect de l'environnement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.