Marque expirée - Marque en non vigueur

CivicSign
JCDecaux SA SA à Directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3440839
Date de dépôt :
13/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2016
CivicSign de JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance

Présentation de la marque CivicSign

Déposée le 13 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CivicSign »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CivicSign est expirée depuis le 13 juillet 2016.

JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : Mix City , m-PARIS , GHDECAUX , , JCDECAUX , FOULE EMPIR , ECRAN , ECOREFLEX , CycloCité , GHDecaux


JCDecaux SA SA à Directoire et conseil de surveillance - 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France - SIREN 307570747


JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité métalliques ou essentiellement métalliques, kiosques métalliques, constructions transportables métalliques, abris métalliques pour voyageurs ; conteneurs récupérateurs de verre ou de piles essentiellement métalliques.

Ecrans de projection, écrans fluorescents, enseignes lumineuses, fibres optiques, hologrammes, tubes lumineux dans le cadre de la diffusion de campagnes publicitaires, panneaux électriques pour la publicité, journaux électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage électronique dans le cadre de la diffusion de campagnes publicitaires, colonnes lumineuses pour la publicité. Appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages, et d'informations dans le domaine de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires. Panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité métalliques (mécaniques ou lumineux).

Bancs métalliques.

Services de publicité. Services d'animation de promotion et de publicité, services de régie publicitaire, et de gestion d'espaces publicitaires. Service d'affichage. Location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics, conteneurs et bâches publicitaires) ; que ce soit dans les villes, le métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux ou autres bâtiments, publicité par Internet, publicité par le biais de téléphones portables, relations publiques. Service de publicité à savoir diffusion d'annonces publicitaires. Services de réseaux d'affichage à savoir services d'affichage publicitaire sur des réseaux de panneaux publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches). Conseils en affichage. Conseils en publicité. Location de matériel publicitaire et d'espaces publicitaires, location de panneaux d'affichage, services d'organisation d'événements à but publicitaire. Service de reproduction de documents, publication de textes publicitaires, aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, services de mercatique dans le domaine publicitaire, services de conseils pour l'organisation des affaires, projets (aide à la direction des affaires) dans le domaine de la publicité. Activité de promotion des marques des tiers notamment dans des lieux, sites publics ou privés. Services de publicité au profit des autorités de transport et/ou lieux de transport pour la communication et le confort des usagers des lieux affectés au transit des passagers des transports.

Affaires financières ; services de financement ; analyse financière ; constitution et/ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières. Services de financement au profit des autorités de transport et/ou lieux de transport pour la communication et le confort des usagers des lieux affectés au transit des passagers des transports.

Services de nettoyage, restauration, réparation, entretien et maintenance de mobiliers et/ou de bâtiments (notamment surfaces extérieures, mobiliers urbains, stades, trains, ponts, tunnels, aéroport) au profit des autorités de transport et/ou lieux de transport pour la communication et le confort des usagers des lieux affectés au transit des passagers des transports.

Communications par réseau de fibres optiques exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par terminaux d'ordinateurs exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, téléphoniques, radiophoniques par Internet exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires et par satellites exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; expédition, échange et transmission d'informations, de messages, de données, de son, et d'images par réseau de fibres optiques exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par voie hertzienne exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par câbles, par terminaux d'ordinateurs exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par voie téléphonique, radiophonique, télématiques par Internet exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires et par satellites ou par quelque voie que ce soit ; messagerie électronique exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires.

Services de communication au profit des autorités de transport et/ou lieux de transport pour la communication et le confort des usagers des lieux affectés au transit des passagers des transports à savoir informations en matière de transport de voyageurs.