Déposée le 2 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Stimulibox2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-50 du 14 décembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 044 501 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux France, Mme VINCENT Isabelle, Direction Juridique / Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Sainte Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France.
La marque Stimulibox2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3535587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JCDecaux France, Société par actions simplifiée - 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 622044501
JCDecaux France, Mme VINCENT Isabelle, Direction Juridique / Département Propriété Intellectuelle - ZI Sainte Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50
Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568482 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Inscription le 31 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568483 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2017 n°2655447 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-24
Panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité essentiellement métalliques, kiosques métalliques, abris métalliques pour voyageurs.
Ecrans de projection, écrans fluorescents, enseignes lumineuses, fibres optiques, hologrammes, panneaux électriques pour la publicité, journaux électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage électronique dans le cadre de la diffusion de campagnes publicitaires, colonnes lumineuses pour la publicité. Appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages, et d'informations dans le domaine de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires. Panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité (mécaniques ou lumineux).
Papier, carton, produits de l'imprimerie, revues, journaux, catalogues, brochures, photographies, clichés, affiches, affichettes, porte-affiches en papier ou en carton, autocollants, formulaires, papier d'emballage, stylos, crayons, cartes postales, papier lumineux, imprimés.
Articles d'habillement. Vêtements notamment casquettes, visières, t-shirts.
Services de publicité. Services de régie publicitaire, et de gestion d'espaces publicitaires. Service d'affichage. Location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics, conteneurs et bâches publicitaires), que ce soit dans les villes, le métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux, salons, foires, halles d'expositions ou autres bâtiments, publicité par Internet, publicité par le biais de téléphones portables. Location de matériel publicitaire et d'espaces publicitaires, location de panneaux d'affichage. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Service de publicité à savoir diffusion d'annonces publicitaires. Services de réseaux d'affichage (à savoir : service d'affichage publicitaire sur des panneaux publicitaires), services de diffusion d'annonces publicitaires. Service de reproduction de documents, publication de textes publicitaires. Conseils en affichage. Conseils en publicité. Aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, services de mercatique dans le domaine publicitaire, services de conseils pour l'organisation des affaires, projets (aide à la direction des affaires) dans le domaine de la publicité. Création de concepts publicitaires innovants. Distribution et diffusion de tout objet et matériels publicitaires notamment tracts, prospectus, échantillons, affiches, objets publicitaires, présentoirs ou tout objet participant à la promotion commerciale. Organisation d'événements à but publicitaire notamment salons, espaces publicitaires dédiés à la découverte d'offres commerciales. Promotions et animations commerciales et publicitaires pour le compte de tiers. Elaboration et mise en place d'opérations de promotion de vente, de mercatique direct, d'événementiel dans le domaine de la publicité. Opérations de mercatique promotionnelles.
Communications par réseau de fibres optiques exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par terminaux d'ordinateurs exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, téléphoniques, radiophoniques par Internet exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires et par satellites exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; expédition, échange et transmission d'informations, de messages, de données, de son, et d'images par réseau de fibres optiques exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par voie hertzienne exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par câbles, par terminaux d'ordinateurs exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par voie téléphonique, radiophonique, télématiques par Internet exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires et par satellites ou par quelque voie que ce soit ; messagerie électronique exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires.
Services de loisirs. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Création et conception, développement, programmation et production (programmation et conception) de produits multimedia (notamment films, animations et présentation en 3D) exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires. Location de temps d'accès à un centre serveur exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur, services informatiques à savoir programmation pour ordinateurs, conception et mise à jour de logiciels exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires.
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