Déposée le 13 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-34 du 25 août 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 044 501 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux France, Chez JCDecaux SA, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Sainte-Apolline - 78378 - PLAISIR CEDEX - France.
La marque NOVEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JCDecaux France, Société par actions simplifiée - 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 622044501
JCDecaux France, Chez JCDecaux SA, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - ZI Sainte-Apolline - 78378 - PLAISIR CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34
Inscription le 4 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566736 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2016 n°2612198 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-08
Panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité métalliques ou essentiellement métalliques, kiosques métalliques, constructions transportables métalliques, abris métalliques pour voyageurs ; conteneurs récupérateurs de verre ou de piles essentiellement métalliques.
Ecrans de projection, écrans fluorescents, enseignes lumineuses, fibres optiques, hologrammes, tubes lumineux dans le cadre de la diffusion de campagnes publicitaires, panneaux électriques pour la publicité, journaux électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage électronique dans le cadre de la diffusion de campagnes publicitaires, colonnes lumineuses pour la publicité. Appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages, et d'informations dans le domaine de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires. Panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité métalliques (mécaniques ou lumineux).
Services de publicité. Services d'animation de promotion et de publicité, services de régie publicitaire, et de gestion d'espaces publicitaires. Service d'affichage. Location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics, conteneurs et bâches publicitaires), que ce soit dans les villes, le métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux ou autres bâtiments, publicité par Internet, publicité par le biais de téléphones portables, relations publiques. Service de publicité à savoir diffusion d'annonces publicitaires. Services de réseaux d'affichage à savoir services d'affichage publicitaire sur des réseaux de panneaux publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches). Conseils en affichage. Conseils en publicité. Location de matériel publicitaire et d'espaces publicitaires, location de panneaux d'affichage, services d'organisation d'événements à but publicitaire, service de reproduction de documents, publication de textes publicitaires, aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, services de mercatique dans le domaine publicitaire, services de conseils pour l'organisation des affaires, projets (aide à la direction des affaires) dans le domaine de la publicité.
Communications par réseau de fibres optiques exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par terminaux d'ordinateurs exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, téléphoniques, radiophoniques par Internet exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires et par satellites exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; expédition, échange et transmission d'informations, de messages, de données, de son, et d'images par réseau de fibres optiques exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par voie hertzienne exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par câbles, par terminaux d'ordinateurs exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par voie téléphonique, radiophonique, télématiques par Internet exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires et par satellites ou par quelque voie que ce soit ; messagerie électronique exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires.
Création et conception, développement, programmation et production (programmation et conception) de produits multimédia exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires. Location de temps d'accès à un centre serveur exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur, services informatiques à savoir programmation pour ordinateurs, conception et mise à jour de logiciels exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOVEO"
