Déposée le 9 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MYRIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France domicilié(e) 17 Rue Soyer - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 044 501 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux France, Chez JCDecaux SA, Direction Juridique / Dpt PI domicilié(e) ZI Sainte Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France.
La marque MYRIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JCDecaux France, SAS - 17 Rue Soyer - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 622044501
JCDecaux France, Chez JCDecaux SA, Direction Juridique / Dpt PI - ZI Sainte Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296222 - Publication au BOPI 2005-08-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Inscription - Changement d'adresse n°47002 - Publication au BOPI
Inscription le 15 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°369111 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription - Changement de dénomination n°47002 - Publication au BOPI
Inscription le 2 juin 1997 - Changement de dénomination n°238181 - Publication au BOPI 1997-06-02
Renouvellement sans limitation n°2055043 - Publication au BOPI 1995-47
Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568421 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Inscription le 31 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568422 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Renouvellement sans limitation le 20 août 2015 n°2595421 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-20
Panneaux en toute matière, pour tout usage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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