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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France
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MOBILITÉS LA CLÉ DES VILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOBILITÉS LA CLÉ DES VILLES
JCDecaux France, SAS

Numéro de dépôt :
3493192
Date de dépôt :
04/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2027
MOBILITÉS LA CLÉ DES VILLES de JCDecaux France

Présentation de la marque MOBILITÉS LA CLÉ DES VILLES

Déposée le 4 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILITÉS LA CLÉ DES VILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 044 501 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux France, Mme VINCENT Isabelle, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Sainte-Apolline - 78378 - PLAISIR CEDEX - France.

La marque MOBILITÉS LA CLÉ DES VILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3493192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOBILITÉS LA CLÉ DES VILLES arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.

JCDecaux France a également déposé les autres marques suivantes : BALISAGE , COLONNE MORRIS , AEO , ZOOM COEUR , AFFIBOX , CREAFFICHE , PALISSADE , AVENIR , INNOVATE , CréAction


JCDecaux France, SAS - 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 622044501


JCDecaux France, Mme VINCENT Isabelle, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - ZI Sainte-Apolline - 78378 - PLAISIR CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568482 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Inscription le 31 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568483 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2017 n°2644952 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier, carton, revues, journaux, catalogues, brochures, affiches, affichettes, porte-affiches en papier ou en carton, papier lumineux, imprimés.

Services de publicité. Services d'animation de promotion des ventes (pour des tiers) et de publicité. Services de régie publicitaire, et de gestion d'espaces publicitaires. Service d'affichage. Location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, abris pour voyageurs). Services de réseaux d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires. Services d'organisation d'événements à but publicitaire, service de reproduction de documents, services de mercatique dans le domaine publicitaire, projets (aide à la direction des affaires) dans le domaine de la publicité.

Publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation d'événements festifs (notamment débats, présentations de projets, stands, camions itinérants, brochures d'informations).