Marque renouvelée - Marque en vigueur

M H
JCDecaux France, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3586178
Date de dépôt :
01/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2028

Présentation de la marque M H

Déposée le 1 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-32 du 8 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 044 501 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux France, Mme VINCENT Isabelle domicilié(e) Chez JCDecaux SA, ZI Sainte Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France.

La marque M H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M H arrivera à expiration en date du 1 juillet 2028.

JCDecaux France a également déposé les autres marques suivantes : BALISAGE , COLONNE MORRIS , AEO , ZOOM COEUR , AFFIBOX , CREAFFICHE , PALISSADE , AVENIR , INNOVATE , CréAction


JCDecaux France, Société par actions simplifiée - 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 622044501


JCDecaux France, Mme VINCENT Isabelle - Chez JCDecaux SA, ZI Sainte Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Inscription le 4 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566736 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2018 n°2686149 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-28

Panneaux d'affichage, d'information, de communication et de publicité essentiellement métalliques avec affichage fixe ou affichage mobile.

Panneaux électriques ou électroniques d'affichage, d'information, de communication et de publicité lumineux ou non avec affichage fixe ou affichage mobile ; enseignes lumineuses, tubes lumineux pour la publicité.

Bâches imprimées publicitaires.

Location de matériel publicitaire ; publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires ; location de panneaux d'affichage ; services d'affichage publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches) ; conseils en affichage ; services de régie publicitaire ; gestion d'espaces publicitaires ; services de publicité ; services d'animation de promotion et de publicité ; organisation d'événements à but publicitaire ; location d'espaces publicitaires situés sur des bâtiments ; publicité par le biais de téléphones portables ; relations publiques.

Services d'installation, de pose, de maintenance, de réparation et de dépose de toiles et bâches publicitaires, de supports d'informations impressionnés ou non, d'écrans, d'enseignes lumineuses ; nettoyage d'édifices publics, de bâtiments et de rues.