Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT DE LA VILLE
JCDecaux France, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3954346
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2022
L\'ESPRIT DE LA VILLE de JCDecaux France

Présentation de la marque L'ESPRIT DE LA VILLE

Déposée le 18 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESPRIT DE LA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 044 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux France, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) Chez JCDecaux SA, ZI Ste Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France.

La marque L'ESPRIT DE LA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT DE LA VILLE est expirée depuis le 18 octobre 2022.

JCDecaux France a également déposé les autres marques suivantes : BALISAGE , COLONNE MORRIS , AEO , ZOOM COEUR , AFFIBOX , CREAFFICHE , PALISSADE , AVENIR , INNOVATE , CréAction


JCDecaux France, Société par actions simplifiée - 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 622044501


JCDecaux France, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - Chez JCDecaux SA, ZI Ste Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Panneaux et colonnes d'affichage et de publicité essentiellement métalliques mobiles ou non. Kiosques métalliques ; constructions transportables métalliques ; abris métalliques pour voyageurs ; installations métalliques pour parquer des bicyclettes, notamment bornes d'amarrage métalliques pour bicyclettes ; anneaux métalliques d'attaches de bicyclettes ; conteneurs récupérateurs de verre ou de piles essentiellement métalliques. Colonnes métalliques d'affichage.

Ecrans digitaux ; écrans tactiles, écrans interactifs, écrans digitaux intégrés dans des panneaux, abris, kiosques, sanitaires ou colonnes ; enseignes lumineuses, tubes lumineux pour la publicité ; signalisation lumineuse ou mécanique ; bornes interactives sources d'informations au public (c'est-à-dire bornes munies de terminaux informatiques permettant au public de se connecter à un réseau pour avoir accès à des informations diverses, notamment sur les transports) ; panneaux électriques lumineux, panneaux électriques avec affichage mobile, journaux électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage électronique ; colonnes lumineuses ; panneaux de signalisation, d'affichage, d'information et de publicité lumineux ou mécaniques. Appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages et d'informations ; appareils électroniques fixes ou portatifs pour renseigner les usagers des transports en commun ou les usagers des parkings publics ; tickets électroniques. Logiciels. Programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne et sur des sites Internet ; publications électroniques téléchargeables disponibles en ligne à partir de bases de données, d'Internet ou de tout autre réseau de communication ; contenu numérique téléchargeable et autres données électroniques téléchargeables ; logiciel de reconnaissance d'image ou de contenu via un téléphone mobile.

Sanitaires publics, toilettes, lampadaires, installations d'éclairage de rues, de routes et de villes.

Publicité. Location de matériel publicitaire, publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires, location de panneaux d'affichage, services d'affichage sur un réseau de panneaux, diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches), conseils en affichage, services de régie publicitaire, gestion administrative d'espaces publicitaires, affichage, services d'animations commerciales, promotionnelles et publicitaires (notamment présentation / exposition de produits (organisation d'expositions), distributions d'échantillons, de tracts et de prospectus) à l'attention du public, services de promotion, organisation d'événements à but publicitaire, location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, écrans digitaux, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics…, conteneurs et bâches publicitaires), que ce soit dans les villes, le métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centre commerciaux ou autres bâtiments, publicité par Internet, publicité par le biais de téléphones portables, promotion commerciale notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés, relations publiques. Publicité sur des moyens permettant le transport de personnes notamment les bus. Publicité sur des véhicules. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de marketing ; études de marché ; compilation d'annonces publicitaires dans une base de données donnant accès à des pages Web ; services de traitement de bases de données et de données ; services de gestion de données par voie électronique ; services publicitaires, promotionnels et de marketing liés à la fourniture de contenu téléchargeable par des réseaux informatique ou par des réseaux de télécommunications.

Communications par réseau d'ordinateurs, téléphonique, radiophonique et par Internet dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; expédition, échange et transmission d'informations, de messages, de données, de son, et d'images par réseau dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; messagerie électronique notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires. Services d'affichage électronique. Agence d'informations. Fourniture et mise à disposition de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; mise à disposition de liens permettant un accès notamment à de la musique numérique, des contenus vidéos et à tout autres contenus multimédias ; vidéodiffusion via un réseau informatique mondial ; transfert de données par le biais de la télécommunication ; mise à disposition de publications électroniques téléchargeables en ligne.

Divertissement ; services de divertissement par diffusion vidéo, textuelle et audiovisuelle notamment sur des supports digitaux ; publications électroniques notamment sur des supports digitaux ; organisation de concours ; service de jeux électronique fournis par le biais de publications téléchargeables. Production de film sur support vidéo. Service de photographie. Services d'imagerie numérique ; édition d'oeuvres audiovisuelles et d'oeuvres multimédia ; services de production et coproduction de programmes multimédia, de programmes audiovisuels, de programmes publicitaires, de films institutionnels, d'enregistrements sonores et vidéo, de films. Montages de programmes audiovisuels. Exploitation de publications électroniques en ligne ; services d'édition de programmes audiovisuels (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux).

Création et conception, développement et programmation de produits multimédias publicitaires à savoir animations, présentations en 3D ; conception et programmation de logiciels pour bornes interactives, écrans digitaux, smartphones et sites Internet ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur ; services de cartographie en trois dimensions ou sur support papier, services de dessinateurs d'arts graphiques. Location et mise à disposition gratuite de temps d'accès à des documents et applications téléchargeables.