Marque renouvelée - Marque en vigueur

JCDecaux
JCDecaux France, SAS

Numéro de dépôt :
1276137
Date de dépôt :
17/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2024

Présentation de la marque JCDecaux

Déposée le 17 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JCDecaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 044 501 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux France, Direction Juridique / Dpt Prop Intell domicilié(e) Chez JCDecaux SA., ZI Sainte Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France.

La marque JCDecaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JCDecaux arrivera à expiration en date du 17 mai 2024.

JCDecaux France a également déposé les autres marques suivantes : BALISAGE , COLONNE MORRIS , AEO , ZOOM COEUR , AFFIBOX , CREAFFICHE , PALISSADE , AVENIR , INNOVATE , CréAction


JCDecaux France, SAS - 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 622044501


JCDecaux France, Direction Juridique / Dpt Prop Intell - Chez JCDecaux SA., ZI Sainte Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2029356 - Publication au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2004 n°2262620 - Publication au BOPI 2004-04-08

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-47

Inscription le 11 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°164001 - Publication au BOPI 1993-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Inscription le 25 juin 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°325880 - Publication au BOPI 2001-06-25

Inscription le 2 juillet 2001 - Changement de dénomination n°326091 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 2 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°566718 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-02

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2014 n°2555761 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-14

Métaux;matériaux à bâtir, laminés et fondus, rails et profilés pour la fabrication d'ossatures métalliques;serrurerie;mobilier urbain en métal.Appareils et instruments scientifiques, électriques, électromécaniques et électroniques;photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle de secours et d'enseignement;matériel informatique;ordinateurs et instruments périphériques;panneaux de signalisation à commande électronique;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;feux électriques de signalisation routière.Installations d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation;installations sanitaires à nettoyage automatique.Véhicules;appareils de locomotion par terre et par eau;cycles et motocycles ainsi que leurs accessoires et pièces détachées.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, affiches;calicots, journaux, périodiques, livres;photographies;matières adhésives;matériel d'instruction ou d'enseignement;caractères d'imprimerie, clichés.Matériaux de construction en pierre naturelle ou artificielle, en ciment ou béton;édifices et édicules en ces matières.Meubles non métalliques en particulier mobilier urbain et panneaux publicitaires en forme de cadres;glaces, articles en matière plastique (non compris dans d'autres classes).Services rendus par des personnes ou organisations dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou industrielle; services de publicité se chargeant de la communication au public par tous moyens de diffusion pour toutes sortes de marchandises ou services.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).