Présentation de la marque J.C. DECAUX...LE SENS DE LA VILLE
Déposée le 23 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « J.C. DECAUX...LE SENS DE LA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux SA, Mme VINCENT Isabelle domicilié(e) ZI Sainte Appoline, Direction Juridique - Dpt Propriété Intellectuelle - 78378 - Plaisir Cedex - France.
La marque J.C. DECAUX...LE SENS DE LA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JCDecaux France, Société par Actions Simplifiée - 17 rue Soyer - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France
JCDecaux SA, Mme VINCENT Isabelle - ZI Sainte Appoline, Direction Juridique - Dpt Propriété Intellectuelle - 78378 - Plaisir Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2000 n°2171030 - Publication au BOPI 2000-04-20
Inscription le 28 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°467797 - Publication au BOPI 2008-01-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2010 n°2440892 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-20
Inscription le 31 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568431 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Renouvellement sans limitation le 1 mai 2020 n°2747003 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-01
Mobilier urbain en métal, poteaux indicateurs, d'informations, panneaux et tableaux d'affichage et d'informations en métal. Véhicules terrestres
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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