Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITE AVENIR
JCDecaux France, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97703914
Date de dépôt :
12/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2027

Présentation de la marque CITE AVENIR

Déposée le 12 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITE AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 044 501 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux France, Mme VINCENT Isabelle, Direction Juridique / Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Sainte Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France.

La marque CITE AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITE AVENIR arrivera à expiration en date du 12 novembre 2027.

JCDecaux France a également déposé les autres marques suivantes : BALISAGE , COLONNE MORRIS , AEO , ZOOM COEUR , AFFIBOX , CREAFFICHE , PALISSADE , AVENIR , INNOVATE , CréAction


JCDecaux France, Société par actions simplifiée - 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 622044501


JCDecaux France, Mme VINCENT Isabelle, Direction Juridique / Département Propriété Intellectuelle - ZI Sainte Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2007 n°2356479 - Publication au BOPI 2007-11-26

Inscription le 15 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°369111 - Publication au BOPI 2003-04-15

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Inscription le 31 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568422 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568421 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2017 n°2654689 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-13

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; location de matériel publicitaire et d'espaces publicitaires; affichage; location de panneaux d'affichage; services de réseaux d'affichage; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, affiches); reproduction de documents; études de marchés; recherches de marchés; publication de textes publicitaires; courriers publicitaires; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leur affaires; services de mercatique dans le domaine publicitaire; conseils en organisation et direction des affaires; projets dans le domaine de la publicité; conseils en affichage; conseils en publicité; services de régie publicitaire. Services de télécommunications; services de transmission d'informations contenues dans des mini-serveurs et des micro-serveurs par réseaux locaux; services de transmission d'informations contenues dans un centre serveur et/ou dans un réseau de télécommunication; transmission de messages; messagerie électronique; expédition de dépêches; transmission de dépêches; transmission de messages, d'images et de sons; échanges de données, de messages, d'images et de sons par transmission informatique; échanges de documents informatisés par réseaux de télécommunications; communications informatisées; services de transmission de données, d'images et de sons par paquet; échanges électroniques d'informations, d'images; transmission de données, de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission de données par câbles, par satellite ou par tout autre moyen de transmission; services télex; transmission de télécopies; services de courrier électronique; services de messagerie informatique; services télématiques; services télématiques; accessibles par code d'accès (mot de passe) ou par terminaux; services d'accès à des réseaux de télécommunication; services de traitements d'images, de sons et de données; services d'exploitation de réseaux de transmission de données, d'images et de sons; location d'appareils de télécommunication. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location de temps d'accès à un réseau de télécommunication; élaboration (conception) de logiciels, de programmes d'accès à un centre serveur ou à des réseaux de télécommunication; services d'adaptation d'uvres textuelles, audio et/ou vidéo; élaboration (conception) de systèmes multimédias et de produits interactifs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.