Marque renouvelée - Marque en vigueur

AVENIR
JCDecaux France, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3078152
Date de dépôt :
23/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2031

Présentation de la marque AVENIR

Déposée le 23 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France domicilié(e) 17 rue Soyer, 92200 Neuilly-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 044 501 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance, Mme VINCENT Isabelle domicilié(e) ZI Sainte Apolline, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle, 78378 Plaisir Cedex - France.

La marque AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AVENIR arrivera à expiration en date du 23 janvier 2031.

JCDecaux France a également déposé les autres marques suivantes : BALISAGE , COLONNE MORRIS , AEO , ZOOM COEUR , AFFIBOX , CREAFFICHE , PALISSADE , AVENIR , INNOVATE , CréAction


JCDecaux France, Société par actions simplifiée - 17 rue Soyer, 92200 Neuilly-sur-Seine - France - SIREN 622044501


JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance, Mme VINCENT Isabelle - ZI Sainte Apolline, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle, 78378 Plaisir Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-03

Inscription le 20 juillet 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°437299 - Publication au BOPI 2006-07-20

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2010 n°2452633 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-07

Inscription le 28 juillet 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°554860 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-28

Inscription le 2 janvier 2012 - Changement de dénomination n°566717 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-02

Inscription le 2 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566716 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-02

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2020 n°2763723 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-03

Mobiliers urbains à savoir panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité essentiellement métalliques mobiles ou non, panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité, lumineux ou non, avec affichage fixe ou affichage mobile notamment avec affiche (s) défilante (s) ou avec écran (s) animé (s) ou écran (s) vidéo ou écran (s) à diodes électroluminescentes, ou écran (s) à cristaux liquides ou écran (s) à plasma ou avec prismes tournants, panneaux d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité métalliques mobiles ou non, kiosques, constructions transportables métalliques, abris métalliques pour voyageurs, installations métalliques pour parquer des bicyclettes, notamment bornes d'amarrage métalliques pour bicyclettes, anneaux métalliques d'attaches de bicyclettes, bancs métalliques ; conteneurs récupérateurs de verre ou de piles essentiellement métalliques. Matériaux de construction métalliques;

Mobiliers urbains à savoir appareils et instruments électriques et électroniques de signalisation, appareils et instruments électriques et électroniques de contrôle, appareils électroniques de détection de plaques minéralogiques ou d'autres plaques ; supports d'informations impressionnés ou non, supports pour l'enregistrement et la reproduction du son ou des images, écrans, écrans de projection, écrans fluorescents, enseignes lumineuses, fibres optiques, hologrammes, tubes lumineux pour la publicité, signalisation lumineuse ou mécanique, bornes interactives sources d'informations au public, panneaux électriques lumineux ou non avec affichage fixe ou affichage signalisation lumineuse ou mécanique, bornes interactives sources d'informations au public, panneaux électriques lumineux ou non avec affichage fixe ou affichage mobile notamment avec affiche (s) défilante (s) ou avec écran (s) animé (s) ou écran vidéo ou écran (s) à diodes électroluminescentes, ou écran (s) à cristaux liquides ou écran (s) à plasma, ou avec prismes tournants, journaux électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage électronique, colonnes à affichage mobile ou changeant, colonnes lumineuses ou non avec affiche (s) défilante (s) avec affichage mobile ou avec écran (s) animé (s) ou écran vidéo ou écran (s) à diodes électroluminescentes, ou écran (s) à cristaux liquides ou écran (s) à plasma, panneaux de signalisation, d'affichage, d'information, de communication et de publicité lumineux ou mécaniques, appareils électriques et/ou électroniques, de mesure et de contrôle de la pollution. Appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages, et d'informations, appareils fixes ou portatifs pour renseigner les usagers des transports en commun ou les usagers des parkings publics, tickets électroniques, appareils et instruments électroniques de lutte contre le bruit. Appareils et instruments pour le traitement de l'information, logiciels;

Papier, carton, produits de l'imprimerie, revues, journaux, catalogues, brochures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, affiches, affichettes, porte-affiches en papier ou en carton, autocollants, formulaires, papier d'emballage, stylos, crayons, cartes postales, papier lumineux, imprimés;

Mobiliers urbains à savoir panneaux et colonnes d'affichage de signalisation, d'information, de communication et de publicité non lumineux, non mécaniques et non métalliques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, monuments non métalliques, constructions transportables non métalliques;

Mobiliers urbains à savoir cadres métalliques ou non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non, panneaux de verre et tableaux d'affichage, vitrines mobiles ou fixes, bancs, conteneurs, récupérateurs de verre ou de piles non métalliques;

Services de publicité. Services d'animation de promotion et de publicité, services de régie publicitaire, et de gestion d'espaces publicitaires. Service d'affichage. Services de concession publicitaire aux entreprises, villes administrations de métropolitain, salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux, services municipaux ; location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics..., conteneurs et bâches publicitaires), que ce soit dans les villes, le métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux ou autres bâtiments ; publicité par Internet, publicité par le biais de téléphones portables, promotion commerciale notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; relations publiques : service de publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires. Services de réseaux d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches). Conseils en affichage. Conseils en publicité. Location de matériel publicitaire et d'espaces publicitaires, location de panneaux d'affichage, services d'organisation d'événements à but publicitaire. Service de reproduction de documents, études de marchés, recherches de marchés, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, services de mercatique dans le domaine publicitaire, services de conseils pour l'organisation des affaires, projet dans le domaine de la publicité;

Communications par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, radiophoniques par Internet et par satellites ; expédition, échange et transmission d'informations, de messages, de données, de son, et d'images par réseau de fibres optiques, par voie hertzienne, par câbles, par terminaux d'ordinateurs, par voie téléphonique, radiophonique, télématiques par Internet et par satellites ou par quelque voie que ce soit ; messagerie électronique ; exploitation des réseaux de transmission d'informations, de messages, de données, de sons et d'images ; services d'accès à des réseaux;

Création et conception, programmation et production (conception et programmation) de produits multimédia. Location de temps d'accès à un centre serveur ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur, services informatiques à savoir programmation pour ordinateurs, conception et mise à jour de logiciels ; services de cartographie en trois dimensions ou sur support papier, services de dessinateurs d'arts graphiques ; réalisation (conception et élaboration) et location d'appareils de télécommunication, de communication.