Marque renouvelée - Marque en vigueur

ABRIBUS
JCDecaux France, SAS

Numéro de dépôt :
1337422
Date de dépôt :
09/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2026

Présentation de la marque ABRIBUS

Déposée le 9 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ABRIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 044 501 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux France, Direction Juridique / Dpt PI domicilié(e) chez JCDecaux SA, ZI Sainte Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France.

La marque ABRIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ABRIBUS arrivera à expiration en date du 9 janvier 2026.

JCDecaux France a également déposé les autres marques suivantes : BALISAGE , COLONNE MORRIS , AEO , ZOOM COEUR , AFFIBOX , CREAFFICHE , PALISSADE , AVENIR , INNOVATE , CréAction


JCDecaux France, SAS - 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 622044501


JCDecaux France, Direction Juridique / Dpt PI - chez JCDecaux SA, ZI Sainte Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2060840 - Publication au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2006 n°2304430 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 16 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°58492 - Publication au BOPI 1991-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 23 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424936 - Publication au BOPI 2005-12-23

Inscription le 31 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°568436 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2016 n°2607849 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-22

Abri pour les personnes en attente à proximité d'une chaussée.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.