Déposée le 13 juin 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ABRIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 044 501 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux France, Chez JCDecaux SA, Direction Juridique – Dpt Prop Intell domicilié(e) ZI Sainte Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France.
La marque ABRIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JCDecaux France, SAS - 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 622044501
JCDecaux France, Chez JCDecaux SA, Direction Juridique – Dpt Prop Intell - ZI Sainte Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48
Renouvellement sans limitation n°2031228 - Publication au BOPI 1994-17
Inscription le 16 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°58492 - Publication au BOPI 1991-12-16
Inscription le 21 avril 2004 - Changement de dénomination n°390964 - Publication au BOPI 2004-04-21
Inscription le 21 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°164406 - Publication au BOPI 1993-10-21
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2004 n°2263711 - Publication au BOPI 2004-04-29
Inscription le 31 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°568437 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2014 n°2555843 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-14
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographie papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produit pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre, cheminées, meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège; roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ABRIBUS"
