JCD CREATIONS JEAN-CLAUDE DELEPINE PARIS, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3344032
Date de dépôt :
01/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2025
Présentation de la marque JCD CREATIONS JEAN-CLAUDE DELEPINE PARIS
Déposée le 1 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) JCD CREATIONS JEAN-CLAUDE DELEPINE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JCD CREATIONS JEAN-CLAUDE DELEPINE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCD CREATIONS JEAN-CLAUDE DELEPINE PARIS domicilié(e) 35 rue Tournière - 80530 - BETHENCOURT SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 713 221 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque JCD CREATIONS JEAN-CLAUDE DELEPINE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JCD CREATIONS JEAN-CLAUDE DELEPINE PARIS arrivera à expiration en date du 1 mars 2025.
JCD CREATIONS JEAN-CLAUDE DELEPINE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : JCD créations , BEC NIAGARA
JCD CREATIONS JEAN-CLAUDE DELEPINE PARIS, Société anonyme à conseil d'administration - 35 rue Tournière - 80530 - BETHENCOURT SUR MER - France - SIREN 399713221
GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Inscription le 5 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°414795 - Publication au BOPI 2005-07-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2015 n°2576074 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-19
Appareils d'éclairage, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires. Robinets (à l'exception des robinets de tonneaux métalliques et non métalliques et des parties de machines ou moteurs), robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, robinets mitigeurs pour conduites d'eau, brise-jet, robinetterie pour baignoires, lavabos, bidets ; douches (à l'exception des douches buccales), douches à main ; inverseurs et supports pour douches à tuyaux flexibles ; becs d'écoulement, becs d'écoulement fixes, becs d'écoulement mobiles ; baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bains de siège ; installation de bain, appareils pour bains, bains à remous ; lavabos ; bidets ; cabines de douches ; toilettes (W.-C.), cuvettes de toilettes (W.-C.), sièges de toilettes (W.-C.) ; appareils d'éclairage destinés à être fixés au mur (appliques), diffuseurs (éclairage), plafonniers, suspensions de lampes. Meubles, meubles de toilette, armoires de toilette, tables de toilette, tablettes de toilette, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, porte-chapeaux, glaces (miroirs), cadres. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; boîtes en métal pour la distribution de mouchoirs en papier, boîtes en métal pour la distribution. de serviettes en papier, boîtes à coton, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, porte-blaireau, porte-éponge, porte-savon, porte-verre, porte-brosse, porte-serviettes (non en métaux précieux) ; coupes et soucoupes non en métaux précieux ; poubelles, balai et pot à balai. Services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessin industriel, étude de projets techniques, consultations professionnelles techniques pour robinetterie, appareils et installations sanitaires. Services de décoration et service de conseil en décoration pour aménager des salles de bains.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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