JCD CREATIONS JEAN-CLAUDE DELEPINE PARIS, Société anonyme
Numéro de dépôt :
3001422
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2030
Présentation de la marque JCD créations
Déposée le 14 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) JCD CREATIONS JEAN-CLAUDE DELEPINE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JCD créations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-07 du 18 février 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCD CREATIONS JEAN-CLAUDE DELEPINE PARIS domicilié(e) 35 RUE TOURNIÈRE - 80530 - BÉTHENCOURT-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 713 221 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 3 Cours du Triangle, Immeuble Palatin 2, CS 80165 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.
La marque JCD créations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JCD CREATIONS JEAN-CLAUDE DELEPINE PARIS, Société anonyme - 35 RUE TOURNIÈRE - 80530 - BÉTHENCOURT-SUR-MER - France - SIREN 399713221
GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 3 Cours du Triangle, Immeuble Palatin 2, CS 80165 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France
Inscription le 15 juin 2000 - Retrait partiel n°302136 - Publication au BOPI 2000-06-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2010 n°2428262 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-01-19
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733681 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-10
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, régulateurs (parties de machines), régulateurs d'eau d'alimentation, machines à filtrer, filtres (parties de machines ou de moteurs) ; moules (parties de machines) ; pompes (machines), pompes (parties de machines ou de moteurs) ; robinets (parties de machines ou de moteurs) ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; injecteurs d'air ; machines d'aspiration. Appareils d'éclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Robinets (à l'exception des robinets de tonneaux métalliques et non métalliques et des parties de machines ou moteurs), robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, robinets mitigeurs pour conduites d'eau, brise-jet, robinetterie pour baignoires, lavabos, bidets ; douches (à l'exception de douches buccales), douches à main ; inverseurs et supports pour douches à tuyaux flexibles ; becs d'écoulement, becs d'écoulement fixes, becs d'écoulement mobiles ; baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bains de siège ; installation de bain, appareils pour bains, bains à remous, lavabos, bidets ; cabines de douches ; toilettes (W.-C.), cuvettes de toilettes (W.-C.) ; siège de toilettes (W.-C.) ; appareils d'éclairage destinés à être fixés au mur (appliques), diffuseurs (éclairage), plafonniers, suspensions de lampes. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts). Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Meubles, meubles de toilette, armoires de toilettes, tables de toilette, tablettes de toilette, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, porte-chapeaux, glaces (miroirs), cadres. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; boîtes en métal pour la distribution de mouchoirs en papier, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes à coton, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, porte-blaireau, porte-éponge, porte-savon, porte-verre, porte-brosse, porte-serviettes (non en métaux précieux), coupes et soucoupes non en métaux précieux, poubelles, balais et pots à balais. Tissus à usage textile ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), couvertures de lit et de table ; draps de bain, sorties de bain, tapis de bain ; taies d'oreiller, draps, dessus de lit ; nappe, serviettes ; mouchoirs ; linge de ménage, torchons ; tissus non tissés, feutres, tissus tissés, tissus tricotés, tissus pour la confection, tissus pour l'ameublement, tentures, rideaux. Construction ; services d'installation de sanitaires et de salles de bains ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; équipement de salles de bain ; travaux de plomberie. Services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessin industriel, services de dessinateur de mode ; étude de projets techniques, consultations professionnelles pour robinetterie, appareils et installations sanitaires ; services de décoration et de conseils pour l'aménagement de salles de bains.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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