Marque enregistrée - Marque en vigueur

JCD CONSEIL HANDICAP
JCD CONSEIL HANDICAP

Numéro de dépôt :
4570494
Date de dépôt :
24/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2029
JCD CONSEIL HANDICAP de JCD CONSEIL HANDICAP

Présentation de la marque JCD CONSEIL HANDICAP

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2019 par JCD CONSEIL HANDICAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JCD CONSEIL HANDICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est JCD CONSEIL HANDICAP domicilié(e) LE BOURG - 61550 - LA GONFRIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCD CONSEIL HANDICAP, Monsieur JEAN-CHRISTOPHE DUCAUZE domicilié(e) LE BOURG - 61550 - LA GONFRIERE - France.

La marque JCD CONSEIL HANDICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCD CONSEIL HANDICAP arrivera à expiration en date du 24 juillet 2029.


JCD CONSEIL HANDICAP - LE BOURG - 61550 - LA GONFRIERE - France


JCD CONSEIL HANDICAP, Monsieur JEAN-CHRISTOPHE DUCAUZE - LE BOURG - 61550 - LA GONFRIERE - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Conseils en communication (relations publiques) ;

Formation ;

Services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; conseils en technologie de l'information.