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Marques déposées par JCCT
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Aubusson Automobiles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aubusson Automobiles
JCCT

Numéro de dépôt :
4547268
Date de dépôt :
29/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2029
Aubusson Automobiles de JCCT

Présentation de la marque Aubusson Automobiles

Déposée par voie électronique le 29 avril 2019 par JCCT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aubusson Automobiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est JCCT domicilié(e) ZI LE MONT - 23200 - AUBUSSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCCT, Monsieur THOMAS GAILLARD domicilié(e) ZI LE MONT - 23200 - AUBUSSON - France.

La marque Aubusson Automobiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aubusson Automobiles arrivera à expiration en date du 29 avril 2029.


JCCT - ZI LE MONT - 23200 - AUBUSSON - France


JCCT, Monsieur THOMAS GAILLARD - ZI LE MONT - 23200 - AUBUSSON - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ;

Amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques.