Marque enregistrée - Marque en vigueur

pilie
JCBS, SAS

Numéro de dépôt :
4320400
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2026
pilie de JCBS

Présentation de la marque pilie

Déposée le 7 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « pilie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCBS domicilié(e) Zone industrielle, 105 Rue de Paris - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 570 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCBS, M. CHAMLA JIMMY domicilié(e) 105 RUE PARIS - 93000 - BOBIGNY - France.

La marque pilie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320400.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pilie arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.


JCBS, SAS - Zone industrielle, 105 Rue de Paris - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 803570019


JCBS, M. CHAMLA JIMMY - 105 RUE PARIS - 93000 - BOBIGNY - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Batteries électriques.