Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TACHE-TUEUR
JCB DEVELOPMENTS LTD., société britannique

Numéro de dépôt :
1435002
Date de dépôt :
13/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1997

Présentation de la marque TACHE-TUEUR

Déposée le 13 novembre 1987 par la société JCB DEVELOPMENTS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TACHE-TUEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JCB DEVELOPMENTS LTD domicilié(e) Studio 8, Mill Lane, Sidlesham, West Sussex, P020 7LU, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque TACHE-TUEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TACHE-TUEUR est expirée depuis le 13 novembre 1997.


JCB DEVELOPMENTS LTD., société britannique - Studio 8, Mill Lane, Sidlesham, West Sussex, P020 7LU, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

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