Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TACHE-TUEUR
Numéro de dépôt :
1435002
Date de dépôt :
13/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1997
Présentation de la marque TACHE-TUEUR
Déposée le 13 novembre 1987 par la société JCB DEVELOPMENTS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TACHE-TUEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TACHE-TUEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TACHE-TUEUR est expirée depuis le 13 novembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15