Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEASONCARE
JCA

Numéro de dépôt :
4635537
Date de dépôt :
30/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2030
SEASONCARE de JCA

Présentation de la marque SEASONCARE

Déposée par voie électronique le 30 mars 2020 par JCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEASONCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est JCA domicilié(e) 1 RUE CHARLES FRANCOIS DUPUIS - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCA, Madame CATHY CLOSIER domicilié(e) 1 RUE CHARLES FRANCOIS DUPUIS - 75003 - PARIS - France.

La marque SEASONCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEASONCARE arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.

JCA a également déposé les autres marques suivantes : season Paris , season loft , season , season MARKET , By season , season sister , season bakery , SEASONCARE , season sisters , SEASON FIT


JCA - 1 RUE CHARLES FRANCOIS DUPUIS - 75003 - PARIS - France


JCA, Madame CATHY CLOSIER - 1 RUE CHARLES FRANCOIS DUPUIS - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Inscription le 25 juin 2020 - Retrait partiel n°789388 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Inscription le 29 juin 2020 - Retrait partiel n°789560 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-29

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Éducation ; formation ; activités sportives ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.