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Marques déposées par JCA
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season MARKET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

season MARKET
JCA

Numéro de dépôt :
4422438
Date de dépôt :
24/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2028
season MARKET de JCA

Présentation de la marque season MARKET

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2018 par JCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « season MARKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est JCA domicilié(e) 1 RUE CHARLES FRANCOIS DUPUIS - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCA, Madame CATHY CLOSIER domicilié(e) 1 RUE CHARLES FRANCOIS DUPUIS - 75003 - PARIS - France.

La marque season MARKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque season MARKET arrivera à expiration en date du 24 janvier 2028.

JCA a également déposé les autres marques suivantes : season Paris , season loft , season , By season , season sister , season bakery , SEASONCARE , SEASONCARE , season sisters , SEASON FIT


JCA - 1 RUE CHARLES FRANCOIS DUPUIS - 75003 - PARIS - France


JCA, Madame CATHY CLOSIER - 1 RUE CHARLES FRANCOIS DUPUIS - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 15 mai 2018 - Retrait partiel n°723550 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.