Marque enregistrée - Marque en vigueur

season at home
JCA

Numéro de dépôt :
4641991
Date de dépôt :
24/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2030
season at home de JCA

Présentation de la marque season at home

Déposée par voie électronique le 24 avril 2020 par JCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « season at home » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est JCA domicilié(e) 1 rue charles francois dupuis - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCA, Madame Cathy Closier domicilié(e) 1 rue charles francois dupuis - 75003 - Paris - France.

La marque season at home a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque season at home arrivera à expiration en date du 24 avril 2030.

JCA a également déposé les autres marques suivantes : season Paris , season loft , season , season MARKET , By season , season sister , season bakery , SEASONCARE , SEASONCARE , season sisters


JCA - 1 rue charles francois dupuis - 75003 - Paris - France


JCA, Madame Cathy Closier - 1 rue charles francois dupuis - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de livraison d’aliments, d’ustensiles et de plats préparés ; Services de livraison, de ramassage, de transport, de transit et de messagerie liés à des produits et des marchandises commandées par correspondance; Services de transport ; Services de suivi électronique des commandes ; Services d'emballage d'articles avant l’expédition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.