Déposée par voie électronique le 31 mars 2020 par JCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « season » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-17 du 24 avril 2020.
Le déposant est JCA domicilié(e) 1 RUE CHARLES FRANCOIS DUPUIS - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCA, Madame CATHY CLOSIER domicilié(e) 1 RUE CHARLES FRANCOIS DUPUIS - 75003 - PARIS - France.
La marque season a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JCA - 1 RUE CHARLES FRANCOIS DUPUIS - 75003 - PARIS - France
JCA, Madame CATHY CLOSIER - 1 RUE CHARLES FRANCOIS DUPUIS - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17
Inscription le 25 juin 2020 - Retrait partiel n°789405 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45
Compléments alimentaires; Herbes médicinales; Tisanes; Vitamines, Produits alimentaires utilisés comme compléments non à usage médical à base de protéines, matières grasses, acides gras, et à base de glucides à usage médical ;
Papeterie ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés, livres, albums ; stylos ; calendriers, éphémérides ; carnets ; cahiers, l'ensemble des produits précités étant exclusivement exploités en lien avec un restaurant ;
Ustensiles et récipients pour la cuisine; mugs, verrerie, porcelaine et faïence; ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), sorbetières, assiettes non en métaux précieux, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à thé non en métaux précieux, bols, bougeoirs non en métaux précieux, boules à thé non en métaux précieux, brûle-parfums, services à café non en métaux précieux, carafes, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, seaux à glaces, coupes à fruits, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, planches à découper pour la cuisine, dessous-de-plat (ustensiles de table), filtres à thé non en métaux précieux, moules à gâteaux, pulvérisateurs de parfum, passoires non en métaux précieux, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, pelles à tartres, tasses non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres à boire, pots à fleurs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles d'éclairage et des sucreries); figurines (jouets) ;
Publicité, y compris publicité en ligne sur les réseaux mondiaux de télécommunication à accès privé ou réservé (de type intranet) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; promotion des ventes et promotion commerciale ; Archivage , à savoir saisie de données, pour société, l'ensemble des services étant exclusivement exploités en lien avec un restaurant.
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