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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JCA
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SALSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALSA
JCA, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97703102
Date de dépôt :
06/11/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2007

Présentation de la marque SALSA

Déposée le 6 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SALSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JCA domicilié(e) ayant son siège social, 45, boulevard de Suisse, 31200 Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 411 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque SALSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703102.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALSA est expirée depuis le 6 novembre 2007.

JCA a également déposé les autres marques suivantes : JCA , LES COMPAGNONS DU PAIN , ILOTPHONE , season Paris , season loft , LIGNE ENTREPRISE , season , season MARKET , By season , season sister


JCA, Société à Responsabilité Limitée - ayant son siège social, 45, boulevard de Suisse, 31200 Toulouse - France - SIREN 349411157


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Appareils téléphoniques ; accessoires de téléphones portatifs, à savoir, chargeurs, batteries, câbles allume-cigare, câbles pour couplage d'antennes, antennes, haut-parleurs, housses de protection, agrafes destinées à accrocher un téléphone portatif à la ceinture, supports destinés à fixer un téléphone portatif dans une voiture.