LES COMPAGNONS DU PAIN
Présentation de la marque LES COMPAGNONS DU PAIN
Déposée le 5 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COMPAGNONS DU PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES COMPAGNONS DU PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMPAGNONS DU PAIN est expirée depuis le 5 mai 2004.
JCA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330706 - Publication au BOPI 2001-09-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24