Marque enregistrée - Marque en vigueur

season
JCA (SEASON)

Numéro de dépôt :
4635533
Date de dépôt :
30/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2030
season de JCA (SEASON

Présentation de la marque season

Déposée par voie électronique le 30 mars 2020 par JCA (SEASON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « season » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est JCA (SEASON) domicilié(e) 1 RUE CHARLES FRANCOIS DUPUIS - 75003 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCA, Madame CATHY CLOSIER domicilié(e) 1 RUE CHARLES FRANCOIS DUPUIS - 75003 - PARIS - France.

La marque season a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque season arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.


JCA (SEASON) - 1 RUE CHARLES FRANCOIS DUPUIS - 75003 - paris - France


JCA, Madame CATHY CLOSIER - 1 RUE CHARLES FRANCOIS DUPUIS - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Inscription le 25 juin 2020 - Retrait partiel n°789387 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Éducation ; formation ; activités sportives ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; réservation de places de spectacles.