Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCA Group
JCA Group, EIRL

Numéro de dépôt :
3880918
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2021
JCA Group de JCA Group

Présentation de la marque JCA Group

Déposée le 12 décembre 2011 par la société JCA Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JCA Group » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la société JCA Group domicilié(e) 45 avenue du vercors, BP 90 - 38243 - MEYLAN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 756 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCA Group, M. lajarrige jerome domicilié(e) 45 avenue du vercors, BP 90 - 38243 - MEYLAN cedex - France.

La marque JCA Group a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCA Group est expirée depuis le 12 décembre 2021.


JCA Group, EIRL - 45 avenue du vercors, BP 90 - 38243 - MEYLAN cedex - France - SIREN 537756389


JCA Group, M. lajarrige jerome - 45 avenue du vercors, BP 90 - 38243 - MEYLAN cedex - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de messagerie électronique.