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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC2 PRODUCTION
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1515 CARIGNAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1515 CARIGNAN
JC2 PRODUCTION, SARL

Numéro de dépôt :
3931624
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2022
1515 CARIGNAN de JC2 PRODUCTION

Présentation de la marque 1515 CARIGNAN

Déposée le 3 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC2 PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1515 CARIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC2 PRODUCTION domicilié(e) Chantemerle - 17500 - JONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 382 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JC2 PRODUCTION, M. Chapuzet Jean-Charles domicilié(e) Chantemerle - 17500 - JONZAC - France.

La marque 1515 CARIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1515 CARIGNAN est expirée depuis le 3 juillet 2022.

JC2 PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : SISMIQUE , Le Pourboire , HOLD-UP


JC2 PRODUCTION, SARL - Chantemerle - 17500 - JONZAC - France - SIREN 515382802


JC2 PRODUCTION, M. Chapuzet Jean-Charles - Chantemerle - 17500 - JONZAC - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).