Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TANNES
JC MAS, SARL

Numéro de dépôt :
4171681
Date de dépôt :
08/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2025
LES TANNES de JC MAS

Présentation de la marque LES TANNES

Déposée par voie électronique le 8 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC MAS domicilié(e) Château de Cônas, 5 RUE GLESIO SAN MARTI - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 130 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JC MAS, M. Jean-Claude MAS domicilié(e) Château de Cônas, 5 RUE GLESIO SAN MARTI - 34120 - PEZENAS - France.

La marque LES TANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TANNES arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.

JC MAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES TANNES


JC MAS, SARL - Château de Cônas, 5 RUE GLESIO SAN MARTI - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 485130371


JC MAS, M. Jean-Claude MAS - Château de Cônas, 5 RUE GLESIO SAN MARTI - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Vins.