Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JC DEZARNAUD
/
J.C. DEZARNAUD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

J.C. DEZARNAUD
JC DEZARNAUD, SA

Numéro de dépôt :
95590603
Date de dépôt :
26/09/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2025

Présentation de la marque J.C. DEZARNAUD

Déposée le 26 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) JC DEZARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « J.C. DEZARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JC DEZARNAUD domicilié(e) 2 RUE DU MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 394 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JC DEZARNAUD, Mme BEAUJOT CELINE domicilié(e) 2 RUE DU MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France.

La marque J.C. DEZARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque J.C. DEZARNAUD arrivera à expiration en date du 26 septembre 2025.

JC DEZARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : QUICK INSTALL , JC.D JC. DEZARNAUD LE SAVOIR FAIRE DANS LA TRADITION , QUICK'INSTALL , HOUSSE réversible , HABISIEGE


JC DEZARNAUD, SA - 2 RUE DU MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France - SIREN 400394805


JC DEZARNAUD, Mme BEAUJOT CELINE - 2 RUE DU MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2005 n°2297580 - Publication au BOPI 2005-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2015 n°2585122 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-23

Véhicules terrestres, aériens et nautiques; housses pour sièges de véhicules, accessoires pour sièges de véhicules, à savoir appui-tête pour sièges de véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; sièges de sécurité pour véhicules.Tissus à usage textile et produits textiles, à savoir étoffes textiles, rideaux, stores, linge de maison, linge de toilette, linge de table et de lit; couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.