Déposée le 22 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) JC DEZARNAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « HABISIEGE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JC DEZARNAUD domicilié(e) 2, rue du Général LECLERC,59115 LEERS - 59115 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 394 805 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JC DEZARNAUD domicilié(e) 2, rue du Général Leclerc,59115 LEERS - 59115 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JC DEZARNAUD SA - 2, rue du Général LECLERC,59115 LEERS - 59115 - France - SIREN 400394805
JC DEZARNAUD - 2, rue du Général Leclerc,59115 LEERS - 59115 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Inscription le 24 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715733 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-24
Housses pour sièges de véhicules. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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