Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rives de Seine - Scènes de rêve
JC Developpement SARL

Numéro de dépôt :
3225596
Date de dépôt :
16/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2013
Rives de Seine - Scènes de rêve de JC Developpement

Présentation de la marque Rives de Seine - Scènes de rêve

Déposée le 16 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC Developpement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Rives de Seine - Scènes de rêve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC Developpement domicilié(e) 51 bis rue SAINT ANNE,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Frédéric N'Tsama Avocat domicilié(e) 21, rue Jean Mermoz,75008 Paris - 75008 - France.

La marque Rives de Seine - Scènes de rêve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rives de Seine - Scènes de rêve est expirée depuis le 16 mai 2013.

JC Developpement a également déposé les autres marques suivantes : H , (Marque figurative) , EVO SAILING , HOBIE CAT aventures , HOBIE ADVANCE , HOBIE CAT , Le Paris d'honneur , HOBIE CATRAX , HOBIE KAYAC , Paris Femmes de rêve


JC Developpement SARL - 51 bis rue SAINT ANNE,75002 PARIS - 75002 - France


Maître Frédéric N'Tsama Avocat - 21, rue Jean Mermoz,75008 Paris - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; article de papeterie ; caractère d'imprimerie ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique ; relations publiques Services de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs. Education, formation ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; organisation et conduite de colloque, conférence ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.